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Les contrats de recherche


Les contrats de recherche

Le BRDV offre un soutien au professeur appelé à conclure une entente avec un partenaire qui supporte financièrement une recherche dans laquelle il est engagé.

On trouve sur le site du BRDV de l'information sur les principaux types d'ententes contractuelles utilisés dans le domaine de la recherche universitaire.

Le BRDV souligne la nature complexe de ces ententes qui, en plus d'être assujetties à diverses politiques de l'Université, doivent définir les obligations respectives des parties, leurs droits, ainsi que la façon dont sera gérée la propriété intellectuelle.

Pour ces raisons, le BRDV invite le professeur à prendre contact avec le personnel du BRDV dès qu'il amorce des discussions avec un partenaire éventuel de recherche. Le BRDV offre de lui fournir un modèle d'entente contractuelle adapté à son projet et à ses besoins, de l'aider à négocier les termes et conditions de l'entente, de faire le lien avec les autres services de l'Université et de préparer tous les documents nécessaires si le projet doit être approuvé par le Comité exécutif de l'Université.