Entente concernant le Plan global d’études : Griefs 2028-260 et 2019-286 - Encadrement aux études supérieures (22 novembre 2020)

Prolongation de la lettre d’entente no.7

Lettre d’entente RRUM article 6.08

Entente concernant l’enregistrement des cours en classes

Lettre d’entente 2020-01 : Modifications et suspensions de délais (4 juin 2020)

Lettre d’entendre 2020-02: Année d’étude et de recherche - Article CP 7 (8 juin 2020)

Lettre d’entente 2020-03 : Prolongations d’engagement, octroi de permanence et promotions (22 juin 2020)

Lettre d’entente 2020-04 : Carrière professorale et appréciation de l’enseignement (22 juin 2020)

Lettre d’entente 2020-05 : Critère d’évaluation des dossiers de renouvellement, de permanence et de promotion (26 juin 2020)

Lettre d’entente 2020-06 : Propriété intellectuelle et droit à l’image (25 juin 2020)

Lettre d’entente 2020-07 : Prestation d’enseignement à distance et libertés universitaires (19 novembre 2020)

Lettre d’entente 2021-08 : Mesures de soutien

Lettre d’entente 2021-09 : Prolongation d’engagement pour le renouvellement, la promotion et l’octroi de permanence (6 avril 2021)

Lettre d’enttente 2021-10 : Année d’étude et de recherche (Article CP 7) - 2e lettre (6 avril 2021))

Guide d’application : (TP 2.03 et lettre d’entente no 13)

Diagramme du processus de reconnaissance des crédits d’encadrement

Grille de calcul automatisée des crédits d’encadrement (fichier Excel compressé)